Politique de confidentialité

À COMPLÉTER avant mise en ligne — informations de l'organisme responsable. Les éléments entre crochets (identité juridique, adresse, email de contact, sous-traitants réellement utilisés, durées retenues) doivent être renseignés par Nova Agency. Aucune information n'a été inventée ici.

1. Responsable du traitement

• Responsable : [Raison sociale exacte], dont le siège est situé [adresse complète] à Chambéry.
• Contact pour toute question relative aux données : [email de contact RGPD].
• Délégué à la protection des données, le cas échéant : [nom et contact, ou « non désigné »].

2. Données collectées

Ce site ne crée aucun compte utilisateur et ne pratique aucun profilage publicitaire. Deux sources de données existent :

2.1 Formulaire de contact

• prénom et nom ;
• entreprise ;
• email professionnel ;
• téléphone (facultatif) ;
• description du processus à simplifier ;
• besoin principal (facultatif) ;
• date et heure de la demande.

Merci de ne pas inclure dans le champ libre de données sensibles ou des informations confidentielles concernant vos clients ou vos salariés.

2.2 Mesure d'audience

Aucun outil de mesure d'audience ou de marketing n'est chargé avant votre consentement explicite. En l'absence d'accord, seuls les éléments strictement nécessaires au fonctionnement du site sont utilisés.

3. Finalités et bases légales

• Répondre à votre demande et préparer un premier échange — base légale : votre consentement, recueilli via la case à cocher du formulaire, et l'intérêt légitime de Nova Agency à traiter les demandes commerciales entrantes.
• Mesurer l'audience du site — base légale : votre consentement, révocable à tout moment.
• Assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site — base légale : intérêt légitime.

4. Destinataires et sous-traitants

Les informations transmises sont accessibles à l'équipe de Nova Agency chargée du suivi commercial, ainsi qu'aux prestataires techniques suivants :

• hébergeur du site : [nom de l'hébergeur, pays d'hébergement] ;
• service de réception des formulaires ou messagerie professionnelle : [nom du service] ;
• outil de suivi commercial (CRM), le cas échéant : [nom de l'outil].

Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des fins publicitaires. En cas de transfert de données hors Union européenne, les garanties applicables sont précisées ici : [à compléter selon les prestataires retenus].

5. Durée de conservation

• demandes de contact sans suite : [durée retenue, par exemple 12 mois] après le dernier échange ;
• relation commerciale engagée : durée de la relation, puis conservation selon les obligations légales et comptables applicables ;
• choix de consentement aux cookies : 6 mois maximum, mémorisé localement dans votre navigateur.

6. Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, écrivez à [email de contact RGPD] en précisant votre demande. Une réponse vous sera apportée dans le délai d'un mois.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

7. Cookies et traceurs

Trois catégories sont prévues :

• Nécessaires — mémorisation de votre choix de consentement et fonctionnement du site. Toujours actifs, sans consentement requis.
• Mesure d'audience — statistiques de visite. Désactivée par défaut ; aucun script n'est exécuté sans votre accord.
• Marketing — mesure de l'efficacité des campagnes. Désactivée par défaut.

Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment : Gérer mes cookies

Le refus des cookies non nécessaires n'a aucune conséquence sur l'accès au site ni sur son fonctionnement.

8. Sécurité

Les données transmises circulent en HTTPS. L'accès aux demandes reçues est limité aux personnes de l'équipe qui en ont besoin dans le cadre du suivi commercial.

9. Mise à jour

Cette politique peut être mise à jour pour refléter une évolution des outils utilisés ou de la réglementation. Date de dernière mise à jour : [date à renseigner lors de la publication].